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« Mémento fiscal et social » de l'OVE : mise en avant de la fiscalité environnementale

  • 13.10.2008

L'OVE présente la troisième édition de son Mémento fiscal et social, réalisée en collaboration avec le bureau CMS Francis Lefebvre. Cette nouvelle édition aborde largement l'ensemble des mesures liées à la fiscalité environnementale, née en 2006 avec le nouveau mode de calcul de la TVS prenant en compte les taux d'émission de CO2, et largement amplifiée fin 2007 par la mise en place du bonus/malus écologique.

Au-delà, et à l'instar des précédentes éditions, le nouveau « mémento fiscal et social » de l'OVE recense l'ensemble des impôts et taxes liés au véhicule d'entreprise sous forme de guide pratique. Ainsi, il synthétise les principaux aspects de la réglementation fiscale et sociale qui concerne le véhicule d'entreprise : TVA, TVS, taxe différentielle, amortissements, vignette, carte grise, avantages en nature…

Des focus, des fiches récapitulatives et des exemples concrets rendent plus accessible une fiscalité du véhicule d'entreprise dont la rapidité d'évolution et la complexité vont croissant.

Prix public : 89 € (inclus dans l'abonnement annuel de l'OVE). Tél. : 01 57 69 50 50


Publication disponible sur demande
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"A propos de ...
Créé depuis novembre 2002 par Arval, filiale du groupe BNP Paribas, l'Observatoire du Véhicule d'Entreprise est devenu une association Loi 1901 en janvier 2008.
Véritable vigie, il a pour vocation d'analyser les grandes tendances du marché de la mobilité en France et en Europe, et de publier ses travaux. Organisme indépendant, l'OVE intervient sur tous les thèmes d'actualité qui peuvent faire avancer le marché et donne aux décideurs des informations éclairées pour faire des choix pertinents en matière de véhicules d'entreprise. L'OVE réalise notamment des études, des tests et des essais comparatifs au travers de l'OVE Lab."