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Paribas lance son premier fonds commun de créances de type "Master Trust" adossé à des prêts immobiliers, pour le compte de l'UCB

  • 08.11.1999
Paribas lance une nouvelle opération de titrisation de prêts immobiliers pour le compte de UCB, filiale du Groupe BNP Paribas. Le fonds commun de créances (FCC) MasterDomos créé à cette occasion, va acquérir environ 35 000 prêts immobiliers pour un montant de 1,525 milliard d'euros, dont environ 51 % de prêts hypothécaires et 49 % de prêts cautionnés par des mutuelles de fonctionnaires ou des grandes entreprises.

A la différence des précédents fonds de la famille Domos, MasterDomos fera usage de la faculté de réémission : le FCC pourra non seulement acquérir de nouvelles créances au fur et à mesure de l'amortissement de celles déjà détenues, mais surtout émettre de nouvelles séries de parts. Grâce à cette technique, MasterDomos s'apparente aux Master Trusts utilisés par des émetteurs américains.

Les parts émises sont de deux types, prioritaires et subordonnées :

- les parts prioritaires se répartissent en 5 tranches, les parts A1, A2, A3, A4 et A5, pour un montant global de 1441 millions d'euros. Elles sont notées AAA par Fitch-IBCA et AAA par Standard & Poor's. Les montants des tranches A1, A2, A3, A4 et A5 sont respectivement 315 M EUR, 404 M EUR, 226 M EUR, 226 M EUR et 270 M EUR. Il est prévu que chaque tranche s'amortisse en une seule fois, respectivement en novembre 2001, novembre 2004, novembre 2006, novembre 2009 et novembre 2011. Ces parts font l'objet d'un placement public. Les tranches A1 et A2 sont émises à taux flottant et of-frent une marge respective de 0,22% et 0,30% au dessus de l'Euribor 3 mois. Leur coupon est versé trimestriellement. Les tranches A3, A4 et A5 sont émises à taux fixe et offrent une marge respective de 0,80%, 0,68% et 0,82% au dessus des emprunts de référence de l'Etat français. Leur coupon, versé semestriellement, est respectivement de 5,40 %, 5,60 % et 5,80 %.

- les parts subordonnées se répartissent en deux tranches : les parts B et les parts résiduelles.
Les parts B, d'un montant global de 84 millions d'euros, sont émises à taux variable (Euribor 6 mois + 0,85%) et s'amortissent aux dates d'amortissement des tranches A2 à A5. Leur durée de vie moyenne est estimée à 8 ans. Leur coupon sera versé semestriellement. Fitch-IBCA leur a attribué la note A et Standard & Poor's la note A.


Les parts résiduelles d'un montant global de 10 000 euros sont souscrites par UCB. Elles permettent d'extraire la marge excédentaire du fonds.

Le montage et la mise en oeuvre de cette opération ont été réalisés par Paribas, qui dirige également le syn-di-cat de banques chargé du placement des parts prioritaires et dirige également le placement des parts B.

La gestion des flux du FCC est assurée par France Titrisation, société de gestion détenue conjointement par Paribas, le Crédit Commercial de France, la Caisse Centrale de Crédit Mutuel et Barclays Bank. Paribas, en tant que dépositaire, est responsable de la conservation des actifs du fonds ainsi que de la surveillance de la gestion de France Titrisation.
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