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Le Livre Vert de l'OVE : Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ?

  • 20.01.2006
Soucieux de s'investir dans le développement durable, et d'aider les entreprises en matière de véhicules, l'Observatoire du Véhicule d'Entreprise propose une nouvelle publication intitulée : «Le Livre Vert de l'OVE : Comment concilier respect de l'environnement et optimisation fiscale ? »

Cette brochure analyse le taux de rejet de CO2 des vingt modèles les plus vendus en France au premier semestre 2005 et qui représentent 60 % des immatriculations. L'Observatoire du Véhicule d'Entreprise a établi un classement par modèle et par catégorie, à destination de tous ceux qui ont à acquérir des véhicules particuliers neufs et qui veulent optimiser leur choix en fonction de leur taux d'émission de CO2.

La lutte s'intensifie contre les émissions polluantes et particulièrement les émissions de gaz à effet de serre. En effet, de nouvelles mesures fiscales, visant à taxer plus lourdement les véhicules polluants, sont entrées en vigueur avec la nouvelle loi de finances 2006. Une nouvelle réglementation sera mise en place, obligeant les constructeurs à apposer une étiquette « verte » sur les véhicules neufs.

Cette réglementation a aussi pour but de faire respecter l'accord volontaire signé entre l'Association des Constructeurs Européens d'Automobiles et l'Union Européenne ; accord qui vise à réduire, d'ici 2008, les émissions polluantes de 25 % par rapport à leur taux de 1995 (soit 140 g/km contre 186 g/km à l'époque. Ce taux moyen sera ramené à 120 g/km en 2012).

Ce Livre Vert s'inscrit dans la continuité de la dernière étude publiée en décembre dernier par L'Observatoire du Véhicule d'Entreprise et intitulée « Automobile, environnement et développement durable », où l'OVE s'est attaché à examiner les enjeux du développement durable dans le domaine de l'automobile et des politiques de déplacement, en pointant un certain nombre d'initiatives prises par les entreprises ou les collectivités locales.

A propos de l'Observatoire du Véhicule d'Entreprise
L'Observatoire du Véhicule d'Entreprise (www.observatoire-vehicule-entreprise.com) a été créé par Arval, la référence internationale de la location longue durée et de la gestion de flotte automobile multimarque. Véritable «vigie», cet Observatoire a pour vocation d'analyser les grandes tendances du marché de la mobilité automobile en France et en Europe, et de publier ses travaux.

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