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L'Observatoire du Véhicule d'Entreprise, au cœur de l'actualité : Fiscalité verte et technologies

  • 21.12.2006
L'Observatoire du Véhicule d'Entreprise propose deux nouvelles publications pour cette fin d'année 2006.

La réglementation sociale et fiscale afférente au véhicule d'entreprise est souvent complexe. C'est pourquoi l'Observatoire du Véhicule d'Entreprise a souhaité réactualiser son mémento fiscal et social du véhicule d'entreprise, en collaboration avec le bureau CMS Francis Lefebvre, en y intégrant les nouvelles mesures de la loi de finance 2006. Celle-ci apporte de nombreuses modifications à la fiscalité automobile dans le but de faire baisser les taux d'émission de gaz à effet de serre des véhicules.

Ce guide synthétique et pratique aborde les principaux sujets sociaux et fiscaux qui concernent le véhicule d'entreprise : TVA, TVS, la taxe différentielle, amortissements, vignette, carte grise, avantages en nature sur les véhicules propres…

Dans la récente collection des publications Cahiers Technologiques, traitant des nouvelles technologies liées au marché du véhicule d'entreprise, l'OVE publie son troisième volet : Le péage, expériences et évolutions. L'univers du « péage » en Europe va connaître un profond bouleversement dans les prochaines années : émergence de nouvelles technologies, multiplication de projets de péage nationaux, interopérabilité à l'échelle européenne, développement du péage urbain dans de grandes métropoles, développement de services associés, etc …

A travers cette étude, l'OVE fait le point sur les différentes initiatives au sein de l'Europe comme en Allemagne, Angleterre et en Suède, mettant en avant l'enjeu crucial du choix de la technologie, présentées par cinq intervenants, acteurs sur le marché du péage. Les allemands ont par exemple introduit un nouveau système de taxation pour les poids lourds de plus de 12 tonnes : le « toll collect ».

A propos de l'Observatoire du Véhicule d'Entreprise
L'Observatoire du Véhicule d'Entreprise (www.observatoire-vehicule-entreprise.com) a été créé par Arval, la référence internationale de la location longue durée et de la gestion de flotte automobile multimarque. Véritable «vigie», cet Observatoire a pour vocation d'analyser les grandes tendances du marché de la mobilité automobile en France et en Europe, et de publier ses travaux.


Publication disponible sur demande
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